Présentation de la marque BASC Bus Advanced Security Concept
Déposée par voie électronique le 6 juin 2018 par AGUILA TECHNOLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BASC Bus Advanced Security Concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-26 du 29 juin 2018.
Le déposant est AGUILA TECHNOLOGIE domicilié(e) 2 terrasses claude shannon, - 64210 - BIDART - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGUILA TECHNOLOGIE, Monsieur HUEBRT FORGEOT domicilié(e) 2 terrasses claude shannon - 64210 - BIDART - France.
La marque BASC Bus Advanced Security Concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASC Bus Advanced Security Concept arrivera à expiration en date du 6 juin 2028.
AGUILA TECHNOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : AGUILA , picotrack , EPASTO
AGUILA TECHNOLOGIE - 2 terrasses claude shannon, - 64210 - BIDART - France
AGUILA TECHNOLOGIE, Monsieur HUEBRT FORGEOT - 2 terrasses claude shannon - 64210 - BIDART - France
Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26
Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39
Alarmes de sécurité; Alarmes de sécurité [autres que pour véhicules]; Appareils d'alerte de sécurité; Appareils de contrôle de sécurité; Appareils de surveillance de sécurité; Appareils pour la sécurité du trafic ferroviaire; Balises de sécurité lumineuses; Balises lumineuses [équipement de sécurité]; Contrôleurs sans fil pour surveiller et contrôler à distance le fonctionnement et l'état de systèmes de sécurité; Équipement de protection et de sécurité; Instruments d'alarme de sécurité autres que pour véhicules; Logiciels pour la commande à distance d'appareils de sécurité; Marqueurs de sécurité; Panneaux de commande pour alarmes de sécurité; Signalisations lumineuses de sécurité; Signalisations mécaniques de sécurité; Signaux de sécurité audibles, autres que pour véhicules; Signaux lumineux de sécurité; Signaux mécaniques de sécurité; Systèmes électroniques intégrés de sécurité pour véhicules terrestres ;
Alarmes de sécurité pour véhicules; Autocars; Autocars électriques; Avertisseurs sonores de sécurité destinés aux véhicules; Ceintures de sécurité pour véhicules et pour voitures automobiles; Ceintures de sécurité pour enfants destinées aux véhicules; Ceintures de sécurité pour passagers; Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; Dispositifs de rapprochement de ceintures de sécurité pour passagers; Dispositifs de retenue de sécurité pour sièges de sécurité; Dispositifs de retenue de sécurité pour porte-bébés destinés aux véhicules; Dispositifs de retenue pour ceintures de sécurité de véhicules; Dispositifs et équipement de sécurité, de sûreté et antivol pour les véhicules; Rétracteurs de ceintures de sécurité pour passagers; Sièges automobiles de sécurité pour enfants; Sièges de sécurité pour enfants destinés aux véhicules; Sièges de sécurité pour véhicules destinés aux enfants; Sièges de sécurité pour véhicules; Supports pour ceintures de sécurité; Systèmes d'alarme de sécurité pour véhicules; Systèmes de sécurité pour véhicules, autres que serrures ;
Location d'autocars; Organisation de voyages en autocar; Services d'affrètement d'autocars; Services d'autocars pour passagers; Services de transport en autocar; Transport de passagers en autocar; Transport en autocar.
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